Approbation de la révision allégée du PLU – mis en ligne le mercredi 02 octobre 2024 à 09h54.
Vous pouvez retrouver ci-dessous l’ensemble des documents.
Délibérations :
37-Approbation-zonage-assainissement
38-Approbation-revision-allégée-PLU
38-3-Rapport-de-Presentation-APP
Enquête publique conjointe de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme et du zonage d’assainissement – mis en ligne lundi 09 octobre 2023 à 09h00.
Vous pouvez retrouver ci-dessous l’ensemble des documents.
Dossier enquête conjointe
3-attestation-parution Eveil 23092023
4-attestation-parution Eveil 09102023
5-attestation parution La Trune 23092023
6-attestation parution Tribune 10102023
Dossier révision PLU
2-CR-Réunion d’examen conjoint
4-Rapport de Presentation-EP_compressed
6-EXTRAIT-ZONAGE-EP_compressed
8-Révision allégée du PLU (rectification et complément)
9 -délibération -suspension révision PLU122020
10- délibération- Reprise de l’étude de révision PLU
11- délibération- bilan révision du PLU
Dossier zonage assainissement
1-Zonage d’assainissement-Rapport_compressed
2-Zonage d’assainissement-Plan_compressed
Dossier déposé en ligne le 18/12/2023
Avis
AvisTechnique_CENAuvergne_EnquetePublique_RévisionPLUTence
Complément dossier
Approche_standardisée_dimensionnement_compensation_écologique
4- courrier date retour rapport
Permis exploiter ICPE RG43 PJ n°4
SCOT Rapport-de-presentation-Tome-2-Justification-des-choix-et-evaluations-environnementales
SCOT Rapport-de-presentation-Tome-3-Resume-non-technique
Délibérations
9-deliberation-suspension-revision-PLU122020
10-deliberation-Reprise-de-letude-de-revision-PLU
11-deliberation-bilan-revision-du-PLU
Délib 2019-41 Achat de terrain VARNIER Le Fieu Tence 031019
Délib CCHL 2023 027 achat terrain Grangeon ZA Fieu 3 060423
Dossier enquête conjointe
3-attestation-parution-Eveil-23092023
4-attestation-parution-Eveil-09102023
5-attestation-parution-La-Trune-23092023
6-attestation-parution-Tribune-10102023
Certificat d’affichage enquête publique signé
Dossier révision PLU
4-Rapport-de-Presentation-EP_compressed
6-EXTRAIT-ZONAGE-EP_compressed
8-Revision-allegee-du-PLU-rectification-et-complement
Dossier zonage assainissement
1-Zonage-dassainissement-Rapport_compressed
2-Zonage-dassainissement-Plan_compressed
Registre d’enquête publique
Rapport et Conclusions Modification du PLU
Rapport et Conclusions Modification du PLU commune de Tence
Étude pédologique
Etude de détermination zones humides sur l’OAP du Fieu du PLU de Tence
Annexe : Carnet photographique
Vous pouvez consulter ci-dessous tous les documents en lien avec le projet de révision allégée du PLU.
ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE DE LA REVISION ALLEGE N°1 DU PLU ET DU ZONAGE ASSINISSEMENT
Réunion publique du 2023-05-22
Réunion publique du 2023-05-26
Réunion publique du 2023-06-05
Projet de révision du PLU (Plan Local d’Urbanisme)
Vous pouvez consulter ci-dessous tous les documents en lien avec le projet de révision allégée du PLU.
Tous ces documents ainsi qu’un registre de concertation sont disponibles à la consultation en Mairie pendant les heures d’ouverture au public.
Révision du PLU – concertation
Délibération du 5 novembre 2019 – révision du PLU
Délibération du 20 février 2020
Révision sous format allégé n°1 du PLU
Rapport de présentation provisoire
Projet d’OAP (Organisation d’Aménagement et de Programmation)
Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)