Le dernier conseil communautaire a eu lieu le 25 septembre 2024 à 20 heures, à la mairie du Chambon-sur-Lignon.
Les dossiers à l’ordre du jour étaient les suivants :
– Désignation du secrétaire de séance.
– Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 20 juin 2024.
– Dossiers :
– Finances et Développement économique : Délibération pour la vente d’une parcelle de terrain à l’association « les amis du plateau » sur la ZA de la Mion au Mazet Saint-Voy. Délibération pour la vente de terrain sur la ZA des Barandons au Chambon-sur-Lignon à la SCI INNA représentée par Monsieur Cyril BERNARD. Délibération pour la vente de terrain sur la ZA des Barandons au Chambon-sur-Lignon à la SCI la lauzière des c2m représentée par Monsieur Colin TAVERNIER. Délibération pour la fixation des bases minimales de Cotisation Foncière des Entreprises.
– Tourisme : Délibération pour l’adoption de la convention d’organisation de la maitrise d’ouvrage et de mise à disposition foncière pour l’aménagement de la vélo route voie verte du haut-Lignon en partenariat avec la région Auvergne Rhône-Alpes et les communes du Chambon-sur-Lignon et de Tence.
– Environnement, Cadre de vie, Urbanisme : Délibération pour l’approbation du rapport d’activité 2023 de l’abattoir d’Yssingeaux. Délibération pour l’adhésion de la commune d’Arlempdes au Syndicat des Eaux du Velay au titre du transfert de la compétence Assainissement Non Collectif.
– Vie sociale – Enfance Jeunesse – Ramassage scolaire : Délibération pour pour fixer le montant de subvention aux crèches associatives du territoire pour l’année 2024. Délibération pour garantir un prêt de 50.000 € de l’association « Lou Calinou », gestionnaire de la crèche de Tence.
– Culture et Communication : Délibération pour le renouvellement de la Convention territoriales d’Education Artistique et Culturelles (CTEAC) 2025-2028.
– Personnel : Délibération pour l’adhésion au contrat groupe d’assurance risques statutaires négocié par le CDG 43 à compter du 1er janvier 2025.
– Informations : Décisions du bureau communautaire prises dans le cadre de ses délégations. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
– Questions diverses.
Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.
Lors du conseil communautaire du 26 mai 2021, ont été élus :
Président : David SALQUE-PRADIER.
1ère Vice-présidente : Denise VALLAT.
2ème Vice-président : Gilbert RUEL.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.
4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
Lors du conseil communautaire du 10 juin 2021, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :
Commission « Finances et développement économique » : David SALQUE-PRADIER, Didier CROUZET, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Antonio SAVINI, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Marcel NURY, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Pierre SUCHERE, Joëlle BROTTES, Christian OUILLON, Marie-Thérèse SCHYMETSKY, Suzelle GIRARD, Michel PABIOU, Lucas ROCHER et Patrick RUSSIER (19 membres).
Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Gilbert RUEL, Frédéric ANDRE, André ARNAUD, Philippe DUBOIS, Tiphaine VERNET, Kilpéric LOUCHE, Stéphanie SOUVIGNET, Eric CROUZET, Alain GUERIN, David GENEST, Hébert MASSE, Lucien ROUX, Hervé DOLMAZON, Christian OUILLON, Henri MONTELIMARD, Michel PABIOU, Romain PELISSIER et Patrice ROUSSON (18 membres).
Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Rose-Marie BROTTES, Roselyne CHARREYRON, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Evelyne ABRIAL, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Brigitte ROYET, Lise RUSSIER, Josiane ROCHELET, Bénédicte ANDRE, Marie-Paule FOURNEL, Suzelle GIRARD et Marie-Pierre RANCON (17 membres).
Commission « Culture et Communication » : Denise VALLAT, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Tiphaine VERNET, Patricia BONNEFOY, Philippe DIGONNET, Cyril POCHELON, Marie-Hélène PRIEUR-DREVON, Alain DEBARD, Pierre SUCHERE, Pascal RIOU, Joëlle BROTTES, Didier RAULT, Bénédicte ANDRE, Martine BESSET, Marie-Josée DIGONNET et Hélène LIONNET (18 membres).
Commission « Tourisme » : David SALQUE-PRADIER, Philippe DUBOIS, Denise VALLAT, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, Brigitte ROYET, Pierre SUCHERE, Hervé DOLMAZON, Didier RAULT (démissionné), Laurence ARNAUD et Patrick RUSSIER (11 membres).
Commission « Sport » : Philippe DIGONNET, Cécile CHANTEPERDRIX, Philippe DUBOIS, Sébastien GENEST, Didier MANEVAL, Patricia BONNEFOY, Kilpérick LOUCHE, Evelyne ABRIAL, Romual ROCHETTE, Edith BATTENTIER, Thomas GUILHOT, Marion RUEL, Joëlle BROTTES, Hervé DOLMAZON, Martine BESSET, David BRUYERE, Marie-Josée DIGONNET et Pierre-Marie PLACIDE (18 membres).
Délégués titulaires au PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD et David SALQUE-PRADIER (6 membres).
Délégués titulaires à la commission SCOT du PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire au groupe d’action locale PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD
Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : Frédéric ANDRE, Olivier BROUSSARD, Jean-Michel EYRAUD, Kilpéric LOUCHE, Christian OUILLON, Romain PELISSIER et Gilbert RUEL (7 membres).
Délégués titulaires à EPAGE Loire Lignon : Frédéric ANDRE et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Gilbert RUEL.
Délégué titulaire au syndicat de gestion des eaux du Velay (assainissement non collectif) : Gilbert RUEL.
Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Catherine CACHARD, Sandra PICOT et David SALQUE-PRADIER (3 membres et le président).
Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Hervé DOLMAZON, Philippe DUBOIS, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, David SALQUE-PRADIER, Pierre SUCHERE et Denise VALLAT (7 membres).
Délégués à la Maison Départementale du Tourisme : David SALQUE-PRADIER et Pierre SUCHERE.
Délégué titulaire au Syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire : André DUBOEUF.
Délégué titulaire au SEM Abattage et découpe de la Jeune Loire (gestion de l’abattoir d’Yssingeaux) : André DUBOEUF
Délégué titulaire à la commission consultative SAFER : Jean-Michel EYRAUD
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Lou Calinous de Tence : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Piousous du Chambon-sur-Lignon : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Pitchounets du Mazet Saint-Voy : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Marie-Paule FOURNEL.
Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Denise VALLAT.
Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Rose-Marie BROTTES.
