Le dernier conseil communautaire a eu lieu le 20 juin 2024 à 20 heures, à la salle culturelle du Calibert au Mazet Saint-Voy.
Les dossiers traités à l’ordre du jour étaient les suivants :
– Désignation du secrétaire de séance.
– Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 4 avril 2024.
– Dossiers :
– Organisation CCHL : Délibération pour désignation d’un suppléant au PETR de la Jeune Loire.
– Finances et Développement économique : Délibération pour l’achat d’une parcelle de terrains sur la commune du Mazet Saint-Voy pour la construction de la crèche. Délibération pour adhérer au groupe de commande des syndicats d’électrification pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique. Délibération pour l’avenant au marché de travaux de la ZA des Barandons lot n°1 : Terrassement et lot n°3 : Voirie. Délibération pour le choix des entreprises pour la réalisation des travaux de la médiathèque de Saint-Jeures. Délibération pour la signature de la convention de partenariat avec la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en place des aides économiques. Délibération pour admission en non-valeur. Délibération pour le renouvellement de la ligne de trésorerie. Délibération pour la réalisation d’un emprunt de 700.000 €.
– Environnement et cadre de vie : Délibération pour l’approbation du rapport annuel de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Lignon du Velay.
– Vie sociale, Enfance Jeunesse, Ramassage scolaire : Délibération pour le vote des tarifs pour les activités du centre de loisirs.
– Tourisme : Délibération pour le vote des tarifs de la taxe de séjour à compter de l’année 2025. Délibération pour fixer le prix des encarts publicitaires pour les plans des villages de la CCHL.
– Culture et Communication : Délibération pour la validation du bilan de la Convention Territoriale d’Education Artistique et Culturelle (CTEAC) 2021-2024. Délibération pour demande de subvention pour les actions d’éducation artistique et culturelle 2024-2025 dans le cadre de le cadre de la convention CTEAC. Délibération pour la signature de la convention d’objectifs et de moyens avec le Département de la Haute-Loire pour la lecture publique et validation des annexes. Délibération pour la mise en place de tarifs d’impression dans les médiathèques du Haut-Lignon. Délibération pour la signature d’une convention de partenariat et d’objectifs triennale (2024-2026) pour l’organisation des Lectures sous l’arbre.
– Personnel : Délibération pour création de postes.
– Informations : Décisions du bureau communautaire prises dans le cadre de ses délégations. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
– Questions diverses.
Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.
Lors du conseil communautaire du 26 mai 2021, ont été élus :
Président : David SALQUE-PRADIER.
1ère Vice-présidente : Denise VALLAT.
2ème Vice-président : Gilbert RUEL.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.
4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
Lors du conseil communautaire du 10 juin 2021, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :
Commission « Finances et développement économique » : David SALQUE-PRADIER, Didier CROUZET, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Antonio SAVINI, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Marcel NURY, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Pierre SUCHERE, Joëlle BROTTES, Christian OUILLON, Marie-Thérèse SCHYMETSKY, Suzelle GIRARD, Michel PABIOU, Lucas ROCHER et Patrick RUSSIER (19 membres).
Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Gilbert RUEL, Frédéric ANDRE, André ARNAUD, Philippe DUBOIS, Tiphaine VERNET, Kilpéric LOUCHE, Stéphanie SOUVIGNET, Eric CROUZET, Alain GUERIN, David GENEST, Hébert MASSE, Lucien ROUX, Hervé DOLMAZON, Christian OUILLON, Henri MONTELIMARD, Michel PABIOU, Romain PELISSIER et Patrice ROUSSON (18 membres).
Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Rose-Marie BROTTES, Roselyne CHARREYRON, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Evelyne ABRIAL, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Brigitte ROYET, Lise RUSSIER, Josiane ROCHELET, Bénédicte ANDRE, Marie-Paule FOURNEL, Suzelle GIRARD et Marie-Pierre RANCON (17 membres).
Commission « Culture et Communication » : Denise VALLAT, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Tiphaine VERNET, Patricia BONNEFOY, Philippe DIGONNET, Cyril POCHELON, Marie-Hélène PRIEUR-DREVON, Alain DEBARD, Pierre SUCHERE, Pascal RIOU, Joëlle BROTTES, Didier RAULT, Bénédicte ANDRE, Martine BESSET, Marie-Josée DIGONNET et Hélène LIONNET (18 membres).
Commission « Tourisme » : David SALQUE-PRADIER, Philippe DUBOIS, Denise VALLAT, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, Brigitte ROYET, Pierre SUCHERE, Hervé DOLMAZON, Didier RAULT, Laurence ARNAUD et Patrick RUSSIER (11 membres).
Commission « Sport » : Philippe DIGONNET, Cécile CHANTEPERDRIX, Philippe DUBOIS, Sébastien GENEST, Didier MANEVAL, Patricia BONNEFOY, Kilpérick LOUCHE, Evelyne ABRIAL, Romual ROCHETTE, Edith BATTENTIER, Thomas GUILHOT, Marion RUEL, Joëlle BROTTES, Hervé DOLMAZON, Martine BESSET, David BRUYERE, Marie-Josée DIGONNET et Pierre-Marie PLACIDE (18 membres).
Délégués titulaires au PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD et David SALQUE-PRADIER (6 membres).
Délégués titulaires à la commission SCOT du PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire au groupe d’action locale PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD
Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : Frédéric ANDRE, Olivier BROUSSARD, Jean-Michel EYRAUD, Kilpéric LOUCHE, Christian OUILLON, Romain PELISSIER et Gilbert RUEL (7 membres).
Délégués titulaires à EPAGE Loire Lignon : Frédéric ANDRE et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Gilbert RUEL.
Délégué titulaire au syndicat de gestion des eaux du Velay (assainissement non collectif) : Gilbert RUEL.
Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Catherine CACHARD, Sandra PICOT et David SALQUE-PRADIER (3 membres et le président).
Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Hervé DOLMAZON, Philippe DUBOIS, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, David SALQUE-PRADIER, Pierre SUCHERE et Denise VALLAT (7 membres).
Délégués à la Maison Départementale du Tourisme : David SALQUE-PRADIER et Pierre SUCHERE.
Délégué titulaire au Syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire : André DUBOEUF.
Délégué titulaire au SEM Abattage et découpe de la Jeune Loire (gestion de l’abattoir d’Yssingeaux) : André DUBOEUF
Délégué titulaire à la commission consultative SAFER : Jean-Michel EYRAUD
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Lou Calinous de Tence : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Piousous du Chambon-sur-Lignon : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Pitchounets du Mazet Saint-Voy : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Marie-Paule FOURNEL.
Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Denise VALLAT.
Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Rose-Marie BROTTES.
