Procès Verbaux Conseil Municipal
PV 2024
Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2024 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 septembre 2024 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 juillet 2024 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2024 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2024 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2024 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 février 2024 à 20h30
PV 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal 15 décembre 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 novembre 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 09 Juin 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 Mai 2023 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 Février 2023 à 20h00
PV 2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 Décembre 2022 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 Novembre 2022 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 21 Octobre 2022 à 20h30
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 Septembre 2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022 à 20h30
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT L’UTILISATION DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION FORESTIÈRE
Pour le consulter c’est ici
PLAN LOCAL D’URBANISME Modification N°1 en cours.
PLU modification n°1 en cours
Journal- Actualités Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative. A consulter ici
Archives (par ordre alphabétique)
DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs)
Ce document recense les mesures de sauvegarde répondant aux risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Saint-Jeures.
Pour le consulter, cliquez ici :
DICRIM Saint-Jeures
PLAN Bourg de Saint-Jeures avec dénomination des rues
Pour le consulter, cliquez ici :
Plan de Saint-Jeures
PLAN Freycenet avec dénomination des rues
Pour le consulter, cliquez ici :
Plan de Freycenet
Règlement des cimetières de la commune de Saint-Jeures
Pour le consulter, cliquez ici :
Règlement des cimetières de Saint-Jeures et de Freycenet
