Le dernier conseil communautaire a eu lieu le 28 novembre 2024 à 20 heures, à la salle polyvalente du Mas de Tence.
Les dossiers traités à l’ordre du jour étaient les suivants :
– Désignation du secrétaire de séance.
– Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 septembre 2024.
– Dossiers :
– Finances et Développement économique : Délibération pour l’avenant au marché du lot 2 « Réseaux » de la réalisation de la ZA des Barandons du Chambon-sur-Lignon. Délibération pour la modification du permis d’aménager de la ZA des Barandons du Chambon-sur-Lignon. Délibération pour la vente de terrain sur la ZA des Barandons au Chambon-sur-Lignon à la SAS FRANCO SUISSE représentée par Messieurs Sébastien PELLERITI et Guillaume CHAZOT. Délibération pour l’approbation du procès-verbal de mise à disposition de la crèche et du relais petite enfance de la commune du Chambon-sur-Lignon à la communauté de communes du Haut-Lignon. Délibération pour l’approbation de l’avant-projet détaillé de l’opération de rénovation de l’école maternelle et actualisation des coûts de maîtrise d’œuvre. Délibération pour l’approbation de la convention portant mandat de maîtrise d’ouvrage de la CCHL à la commune du Chambon-sur-Lignon. Délibération pour l’approbation du plan de financement et demandes de subvention pour le projet de rénovation de la crèche et du relais petite enfance du Chambon-sur-Lignon. Délibération pour l’approbation de l’avant projet détaillé de l’opération de construction de la crèche du Mazet Saint-Voy et actualisation des coûts de maîtrise d’œuvre. Délibération pour l’approbation du plan de financement et demandes de subvention pour le projet de construction de la crèche du Mazet Saint-Voy. Délibération pour le choix maitrise d’œuvre pour la rénovation de la médiathèque de Tence et fixation des honoraires. Délibération pour la décision modificative 2024. Délibération pour engagement, liquidation et mandatements des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025.
– Environnement, Cadre de vie, Urbanisme : Délibération pour modification des statuts du SICTOM « Entre Monts et Vallées ».
– Vie sociale – Enfance Jeunesse – Ramassage scolaire : Délibération pour la détermination de tarifs pour le centre de loisirs intercommunal.
– Culture et Communication : Délibération pour l’organisation du festival « Musiques en Vivarais Lignon » pour l’année 2025 et demander les subventions aux différents partenaires. Délibération pour la signature d’un avenant à la convention de développement culturel signé avec la Communauté de Communes Val’Eyrieux.
– Personnel : Délibération pour l’augmentation de travail du poste de technicien territorial SIG.
– Informations : Décisions du bureau communautaire prises dans le cadre de ses délégations. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
– Questions diverses.
Les conseils communautaires sont des séances publiques qui se déroulent alternativement dans chaque commune de la CCHL.
Lors du conseil communautaire du 26 mai 2021, ont été élus :
Président : David SALQUE-PRADIER.
1ère Vice-présidente : Denise VALLAT.
2ème Vice-président : Gilbert RUEL.
3ème Vice-présidente : Rose-Marie BROTTES.
4ème Vice-président : Philippe DIGONNET.
Lors du conseil communautaire du 10 juin 2021, les membres de commissions de la CCHL et les délégués aux différents syndicats, associations et commissions ont été désignés :
Commission « Finances et développement économique » : David SALQUE-PRADIER, Didier CROUZET, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, Antonio SAVINI, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Olivier BROUSSARD, Marcel NURY, Alain DEBARD, Gilbert RUEL, Pierre SUCHERE, Joëlle BROTTES, Christian OUILLON, Marie-Thérèse SCHYMETSKY, Suzelle GIRARD, Michel PABIOU, Lucas ROCHER et Patrick RUSSIER (19 membres).
Commission « Environnement, cadre de vie, urbanisme » : Gilbert RUEL, Frédéric ANDRE, André ARNAUD, Philippe DUBOIS, Tiphaine VERNET, Kilpéric LOUCHE, Stéphanie SOUVIGNET, Eric CROUZET, Alain GUERIN, David GENEST, Hébert MASSE, Lucien ROUX, Hervé DOLMAZON, Christian OUILLON, Henri MONTELIMARD, Michel PABIOU, Romain PELISSIER et Patrice ROUSSON (18 membres).
Commission « Vie sociale, enfance jeunesse, ramassage scolaire » : Rose-Marie BROTTES, Roselyne CHARREYRON, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Patricia BONNEFOY, Françoise DIGONNET, Evelyne ABRIAL, Alain GUERIN, Catherine CACHARD, Brigitte ROYET, Lise RUSSIER, Josiane ROCHELET, Bénédicte ANDRE, Marie-Paule FOURNEL, Suzelle GIRARD et Marie-Pierre RANCON (17 membres).
Commission « Culture et Communication » : Denise VALLAT, Christiane MAUREL, Sandra PICOT, Frédéric ROUX, Tiphaine VERNET, Patricia BONNEFOY, Philippe DIGONNET, Cyril POCHELON, Marie-Hélène PRIEUR-DREVON, Alain DEBARD, Pierre SUCHERE, Pascal RIOU, Joëlle BROTTES, Didier RAULT, Bénédicte ANDRE, Martine BESSET, Marie-Josée DIGONNET et Hélène LIONNET (18 membres).
Commission « Tourisme » : David SALQUE-PRADIER, Philippe DUBOIS, Denise VALLAT, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, Brigitte ROYET, Pierre SUCHERE, Hervé DOLMAZON, Didier RAULT (démissionné), Laurence ARNAUD et Patrick RUSSIER (11 membres).
Commission « Sport » : Philippe DIGONNET, Cécile CHANTEPERDRIX, Philippe DUBOIS, Sébastien GENEST, Didier MANEVAL, Patricia BONNEFOY, Kilpérick LOUCHE, Evelyne ABRIAL, Romual ROCHETTE, Edith BATTENTIER, Thomas GUILHOT, Marion RUEL, Joëlle BROTTES, Hervé DOLMAZON, Martine BESSET, David BRUYERE, Marie-Josée DIGONNET et Pierre-Marie PLACIDE (18 membres).
Délégués titulaires au PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Alain DEBARD, Philippe DIGONNET, Jean-Michel EYRAUD et David SALQUE-PRADIER (6 membres).
Délégués titulaires à la commission SCOT du PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire au groupe d’action locale PETR de la Jeune Loire et ses Rivières : Jean-Michel EYRAUD
Délégués titulaires au SICTOM « Entre Monts et Vallées » : Frédéric ANDRE, Olivier BROUSSARD, Jean-Michel EYRAUD, Kilpéric LOUCHE, Christian OUILLON, Romain PELISSIER et Gilbert RUEL (7 membres).
Délégués titulaires à EPAGE Loire Lignon : Frédéric ANDRE et Gilbert RUEL (2 membres).
Délégué titulaire à la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Lignon Velay : Gilbert RUEL.
Délégué titulaire au syndicat de gestion des eaux du Velay (assainissement non collectif) : Gilbert RUEL.
Délégués titulaires à la Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières : Rose-Marie BROTTES, Catherine CACHARD, Sandra PICOT et David SALQUE-PRADIER (3 membres et le président).
Délégués titulaires à l’Office de Tourisme du Haut-Lignon : Hervé DOLMAZON, Philippe DUBOIS, Didier HUART, Marie-Laure MOUNIER, David SALQUE-PRADIER, Pierre SUCHERE et Denise VALLAT (7 membres).
Délégués à la Maison Départementale du Tourisme : David SALQUE-PRADIER et Pierre SUCHERE.
Délégué titulaire au Syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire : André DUBOEUF.
Délégué titulaire au SEM Abattage et découpe de la Jeune Loire (gestion de l’abattoir d’Yssingeaux) : André DUBOEUF
Délégué titulaire à la commission consultative SAFER : Jean-Michel EYRAUD
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Lou Calinous de Tence : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Piousous du Chambon-sur-Lignon : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au conseil d’administration de la crèche Les Pitchounets du Mazet Saint-Voy : Rose-Marie BROTTES
Délégué titulaire au Conseil d’administration du collège de La Lionchère : Marie-Paule FOURNEL.
Déléguée titulaire au Conseil d’administration du collège du Lignon : Denise VALLAT.
Déléguée titulaire au Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Rose-Marie BROTTES.
